Mentions légales :

 

DOMOSEO

Siège social :

DOMOSEO – 322 Chemin des Silènes – 30900 Nimes

Téléphone :

+33 (0)6 27 88 24 16

E-mail : contact @ domoseo.fr

Eurl :

Capital 7 500,00€

Siret :

80511306500017

Code APE :

4321A – Travaux d’installation électrique et domotique dans tous les locaux.

Dirigeant :

Christophe CLÉMENT

Données personnelles

Les informations recueillies sur le client font l’objet d’un traitement informatique réalisé par l’entreprise DOMOSEO et sont indispensables au traitement de sa commande. Ces informations et données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’exécution des travaux commandés et des garanties éventuellement applicables à l’issue de ces travaux. Le responsable du traitement des données est l’entreprise DOMOSEO – 322 chemin des silènes – 30900 NIMES (contact@domoseo.fr). L’accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés responsables de traitement, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’entreprise par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées, sans que l’autorisation du client ne soit nécessaire.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, et par le Règlement Européen n°2016/.679, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement pour motif légitime, droits qu’il peut exercer en s’adressant au responsable de traitement à l’adresse postale ou email mentionnée ci-dessus, en joignant un justificatif de son identité valide.

En cas de réclamation, le client peut contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Hébergement

1&1

SARL au capital de 100 000 EUR

RCS Sarreguemines B 431 303 775

Code APE : 6201Z

Siège social : 1&1 Internet

AG Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne

Tel :  0970 808 911 (appel non surtaxé)

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Clause attributive de compétence :

Ce site est soumis à la loi française. Tout litige pouvant survenir et qui ne pourrait être réglé amiablement sera soumis aux tribunaux français compétents du ressort du siège social de DOMOSEO.

Tarifs « frais de déplacement » pour un dépannage:

Les frais de déplacement pour un dépannage sont déterminés au départ du siège social de l’entreprise (Nîmes) :

Entre 0 et 15 kms : 67,03 €TTC

Entre 16 et 30 kms : 87,05 €TTC

Entre 31 et 50 kms : 120,23 €TTC

Entre 51 et 75 kms : 180,86 €TTC

Entre 76 et 100 kms : 239.39 €TTC

Entre 101 et 150 kms : 300,02 €TTC

Entre 151 et 200 kms : 336,21 €TTC

Supérieur à 201 kms : nous consulter

Taux  horaire de main d’oeuvre pour un dépannage :

Taux horaire de main d’oeuvre : 50,40 €HT applicable à partir du 1er janvier 2017

Soit 53,17 €TCC pour une TVA à 5,5%

Soit 55,44 €TTC pour une TVA à 10%

Soit 60,48 €TTC pour une TVA à 20%

Devis :

Pour un dépannage urgent, le devis est gratuit.